Charte de fonctionnement, accès et confidentialité

Objet

Cette base documentaire familiale a pour objet la conservation, la transmission et la mise en valeur de la mémoire familiale, à travers un ensemble de documents, archives, photographies, vidéos, témoignages et données généalogiques.

Elle comporte :

• des contenus publics, principalement relatifs aux personnes décédées ;
• des contenus réservés, accessibles uniquement aux membres autorisés ;
• une partie privée concernant les personnes vivantes.

Personnes vivantes

Les informations concernant les personnes vivantes ne sont pas publiées dans l’espace public.

Elles peuvent exister uniquement dans l’espace privé sous la forme d’une fiche généalogique normale nécessaire au fonctionnement de l’arbre familial.

Ces données sont limitées aux informations strictement nécessaires au fonctionnement documentaire et généalogique.

Demande de retrait d’une personne vivante

Toute personne vivante demandant son retrait de la base peut solliciter la suppression de sa fiche nominative.

Afin de préserver la continuité généalogique de l’arbre, cette fiche pourra être remplacée par un nœud technique non personnel de type Parent X, Parent Y (identifiants numérotés si nécessaire).

Ce nœud ne constitue pas une fiche personne et ne contient :

• ni nom,
• ni prénom,
• ni autre donnée personnelle,

mais uniquement un lien structurel de filiation.

Données concernant les personnes décédées

Les contenus relatifs aux personnes décédées peuvent relever :

• d’un espace public ;
• d’un espace réservé à la famille ;
• ou d’une combinaison des deux selon la nature des contenus.

La diffusion poursuit une finalité mémorielle, historique et patrimoniale.

Accès à l’espace privé

L’accès aux contenus privés s’effectue au moyen d’une authentification par code à usage ou lien a unique transmis par courrier électronique.

Les accès sont :

• personnels,
• individuels,
• non transmissibles.

Le partage d’accès ou la transmission d’un code d’authentification est interdit.

Cette règle a pour objet de :

• protéger la vie privée des personnes vivantes ;
• éviter les accès non autorisés ;
• préserver l’intégrité documentaire de la base ;
• respecter les droits accordés individuellement ;
• encourager toute personne souhaitant accéder aux contenus à demander la création de son propre compte plutôt que d’utiliser celui d’un tiers.

Les accès peuvent faire l’objet d’une journalisation technique à des fins de sécurité et de traçabilité.

Demande de création de compte

Tout membre de la famille ou proche légitime souhaitant accéder à l’espace privé est invité à demander la création d’un accès personnel plutôt que solliciter l’usage d’un accès existant.

Les demandes peuvent être adressées à : genea@wse.fr

 Principe de bonne foi documentaire

Les contenus sont constitués de bonne foi à partir de sources familiales, archives, témoignages et documents disponibles.

Cette base documentaire est susceptible d’évoluer, d’être corrigée ou enrichie.